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défaut d'originalité

Par un arrêt en date du 2 octobre 2013, la Cour de cassation a justifié le rejet d'une demande en contrefaçon formée par une société commercialisant des tee-shirt, en raison de leur manque d'originalité.

La société demanderesse invoquait, sur le fondement du droit d'auteur, des caractéristiques nombreuses telles que le col tunisien, avec une encolure finie par un biais dans la même matière et surpiquée à 0,1 cm de la ligne d'assemblage, le bord haut du biais étant découpé pour créer un bord franc, l'aposition de boutons nacrés d'un côté de l'encolure et en symétri des boutonnières sur l'autre côté, la superposition de coutures six fils, des découpes bords francs aux manches et au bas du vêtement.

La Cour d'appel a jugé que ces caractéristiques, bien que nombreuses, étaient soit le résultat du choix de matières et de techniques de couture appartenant au fond commun du textile, soit le recours à un genre vestimentaire connu de longue date, soit encore, le recours à des effets déjà utilisés antérieurement par la société défenderesse.