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droits d'auteur sur "La route du rhum"

L'un des fondateurs de la fameuse course avait invoqué son droit d'auteur sur le titre "La Route du rhum".

Il soulèvait notamment que le caractère original du titre d'une œuvre doit s'apprécier en rapport avec le contenu de l'œuvre qu'elle désigne.

La Cour d'appel, confirmée par un arrêt de la Cour de cassation du 8 octobre 2013 rejette ses prétentions.

Elle constate que l'expression "La Route du rhum" est la référence historique et usuelle de l'itinéraire des navires de commerce acheminant du rhum des Antilles à Saint-Malo. Cette expression avait par ailleurs été utilisée pour désigner d'autres œuvres de l'esprit, notamment littéraires, et sa transposition à une course de voiliers ne témoigne d'aucun esprit créatif particulier, selon la juridiction suprême.