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contrefaçon et confusion

Dans un arrêt rendu le 15 mai, la Cour de cassation censure une décision de la Cour d'appel de Paris pour avoir, notamment, écarté une demande en contrefaçon au motif de "l'absence de confusion". Le détenteur des droits sur un sac à main reprochait à une société concurrente de commercialiser un sac reprenant les éléments dominants faisant l'originalité dudit sac à main. La Cour d'appel l'a débouté, au motif de l'existence de différences importantes et de ce que "l'impression d'ensemble qui s'en dégage exclut tout risque de confusion". S'il joue un rôle en matière de concurrence déloyale, la Cour de cassation rappelle avec fermeté que : "l'existence d'un risque de confusion est indifférente à la caractérisation de la contrefaçon en droit d'auteur". (Cass.Civ. 1e, 15 mai 2015, pourvoi n° 13-28116)